02200001 - Normes européennes

Crédits ECTS 1
Volume horaire total 15
Volume horaire CM 15

Responsables

Monsieur DUVAL

Contenu

Normes européennes : introduction générale

Chapitre 1 - Le système institutionnel et décisionnel de l'Union européenne

Section I - Les institutions
I - Organes de décision
II - Organes de contrôle
III - Organes consultatifs

Section II - Processus décisionnel
I - Sources
II - Caractères du Droit européen

Chapitre 2 - Aspects particuliers du marché intérieur

Section I - Droit de la concurrence

Section II - Marchés publics

Normes, directives européennes et réglements en éclairage

Chapitre 1 - La normalisation
1.1 - Principes
1.2 - Normes européennes en éclairage
1.3 - Normes européennes d'éclairage intérieur des lieux de travail
1.4 - Norme européenne d'éclairage public

Chapitre 2 - Les directives européennes
2.1 - Directive européenne Basse Tension
2.2 -Directive européenne relative à l'indication de la consommation d'énergie des lampes à usages domestiques
2.3 - Directive européenne relative au rendement énergétique des ballasts destinés à l'éclairage fluorescent
2.4 - Directives européennes énergétiques - EuP, performances énergétiques et services énergétiques dans les bâtiments

Chapitre 3 - Les textes législatifs et réglements
3.1 - Code du travail en éclairage
3.2 - Réglementation thermique 2005
3.3 - Calcul Th-CE
3.4 - Décrets et arrêtés rénovation de l'éclairage dans le magasin
3.5 - Application à la conception de l'éclairage des bâtiments

Bibliographie

OUVRAGES DE REFERENCE :
  • Droit des marchés publics
    2e édition
    C. Lajoye
    Éditeur : Gualino éditeur - Collection : Fac - Universités

OUVRAGES COMPLEMENTAIRES

  • Mémento - Droit institutionnel de l'Union et des communautés européennes 
    S. Leclerc
    Éditeur : Gualino éditeur - Collection : Fac - Universités

SITES :
http://www.touteleurope.fr/
http://europa.eu/index_fr.htm

Contrôles des connaissances

Examen Terminal : Ecrit, 2h
Nature de l'épreuve : Questions de cours

Informations complémentaires

MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTS Cours polycopié PRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCES Composition de l'Union européenne LECTURE(S) CONSEILLEE(S) :
  • Union européenne, Carton, Clergerie, Rambaud, Précis DALLOZ
  • L'essentiel des Institutions européennes, JC Zarka, Gualino Carré rouges