06230353 - Consolidation comptable en normes IFRS

Processus de consolidation des comptes en normes IAS/ IFRS.
Présentation générale du référentiel IFRS et étude de normes IFRS clés relatives à la comptabilisation des éléments d'actifs.

CONNAISSANCES A ACQUERIR
Règles d'établissement des comptes consolidés à partir des comptes individuels d'une société mère et de ses filiales. Enjeux de la connaissance du référentiel IAS / IFRS, incidences sur la lecture des comptes et sur les évolutions futures des référentiels comptables français individuels et de groupe.

COMPETENCES CIBLES
Lecture et utilisation d'états financiers consolidés de groupes cotés et non cotés en consolidation IFRS (et française ANC 2020-01)

PARTIE 1 : PRESENTATION DES NORMES IFRS

CH I HARMONISATION COMPTABLE INTERNATIONALE
1.1 Principaux acteurs de l’harmonisation comptable
1.2. Bilan de l’harmonisation

CH II PRESENTATION DES NORMES IAS / IFRS
2.1 Principaux acteurs de la normalisation et processus d’élaboration des normes
2.2. Bilan de la normalisation

PARTIE 2 : CONSOLIDATION DES COMPTES EN NORMES IFRS

CH I PRESENTATION DE LA CONSOLIDATION
1.1 Cadre réglementaire et légal
1.2 Définition du périmètre et méthodes de consolidation
1.3 Mesure du pourcentage de contrôle et d’intérêt
1.4 Prise en compte de la fiscalité différée

CH II RETRAITEMENTS DE PRE-CONSOLIDATION
2.1 Retraitements d’homogénéité
2.2 Elimination des écritures d’origine fiscale
2.3 Conversion des comptes des sociétés étrangères
2.4 Cumul des comptes

CH III ECRITURES DE CONSOLIDATION
3.1 Annulation des comptes réciproques
3.2 Elimination des profits internes
3.3 Retraitements des titres de participation et partage des capitaux propres

CH IV CONSTRUCTION DE DOCUMENTS DE SYNTHESE DE GROUPE
4.1 Construction d’un bilan consolidé
4.2 Construction d’un compte de résultat consolidé

OUVRAGES DE REFERENCE :
• Maîtriser les IFRS (2018), O. Dandon et L. Didelot, Groupe revue fiduciaire.
• Les normes comptables internationales (IFRS/IAS) (2019), B. Raffournier, Economica.
• Manuel de consolidation : Principes et pratiques (2021), JM. Palou, Groupe Revue Fiduciaire
• Du PCG aux IFRS : travaux de préconsolidation (2018), JM Palou, Groupe Revue Fiduciaire

OUVRAGES COMPLEMENTAIRES :
• Comptabilité internationale : IAS et IFRS (2019), L. Touchais, Economica
• L’essentiel des normes IFRS (2019), E. Tort, Gualino

Examen terminal :
Ecrit, 2H
Nature de l'épreuve : étude de cas, 50%

Contrôle continu :
Nature des travaux et pondération : dossier groupe, 50%

MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTS
Alternance de présentation d'outils théoriques et d'application méthodologiques sur des cas d'entreprises.
Support de cours : Supports théoriques, énoncés et corrigés des cas

PRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCES
Comptabilité générale

LECTURE(S) CONSEILLEE(S) :
Comptabilité générale et gestion des entreprises - JJ. Friedrich (2016) – Hachette

PUBLICATIONS DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS DE l'iaelyon SUR LE SUJET DU COURS
Lantin F., Tort E. (2015), "Conséquences de l’adoption du referentiel IFRS sur l’information et les marches financiers : DIx ans de literature (2005-2014)", Revue Française de Gestion, vol.41/249, p. 75-91.