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SUIVEZ L'IAE LYON
| Crédits ECTS | 3 |
|---|---|
| Volume horaire total | 23 |
| Volume horaire CM | 23 |
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Contenu
1ère partie : LES SUCCESSIONS
Introduction à l'étude des successions
Chapitre préliminiare : l'ouverture de la succession
1ère sous partie : L A DEVOLUTION DE LA SUCCESSION
titre 1 : la dévolution légale de la succession
chapitre 1 : les conditions nécessaires pour succéder
chapitre 2 : la détermination des héritiers
sous chapitre 1 : les règles ordinaires de détermination des héritiers
sous chapitre 2 : les dérogations aux règles ordinaires de dévolution de la sucession
titre 2 : La dévolution volontaire de la succession
chapitre 1 : les différentes manifestations de volonté pour une dévolutions volontaire de la succession
chapitre 2 : les limites aux manifestations de volonté dans la dévolution volontaire de la succession
sous chapitre 1 : la réserve héréditaire
sous chapitre 2 : l'interdition des pactes sur successions futures
sous chapitre 3 : l'interdiction des substitutions fidéicommissaires
2ème sous partie : LE REGLEMENT DE LA SUCCESSION
chapitre 1 : la transmission de la succession
chapitre 2 : la liquidation de la succession
chapitre 3 : le partage
2ème partie : LES LIBERALITES
Titre 1 - LES REGLES COMMUNES A TOUTES LES LIBERALITES
Titre 2 - LES REGLES PROPRES A CERTAINES LIBERALITES
chapitre 1 - les donations
chapitre 2 - les testaments
chapitre 3 - les donations graduelles et résiduelles
chapitre 4 - les libéralités-partages
chapitre 5- les donations aux futurs époux, entre futurs époux par contrat de mariage, les donations entre époux pendant le mariage.
Introduction à l'étude des successions
Chapitre préliminiare : l'ouverture de la succession
1ère sous partie : L A DEVOLUTION DE LA SUCCESSION
titre 1 : la dévolution légale de la succession
chapitre 1 : les conditions nécessaires pour succéder
chapitre 2 : la détermination des héritiers
sous chapitre 1 : les règles ordinaires de détermination des héritiers
sous chapitre 2 : les dérogations aux règles ordinaires de dévolution de la sucession
titre 2 : La dévolution volontaire de la succession
chapitre 1 : les différentes manifestations de volonté pour une dévolutions volontaire de la succession
chapitre 2 : les limites aux manifestations de volonté dans la dévolution volontaire de la succession
sous chapitre 1 : la réserve héréditaire
sous chapitre 2 : l'interdition des pactes sur successions futures
sous chapitre 3 : l'interdiction des substitutions fidéicommissaires
2ème sous partie : LE REGLEMENT DE LA SUCCESSION
chapitre 1 : la transmission de la succession
chapitre 2 : la liquidation de la succession
chapitre 3 : le partage
2ème partie : LES LIBERALITES
Titre 1 - LES REGLES COMMUNES A TOUTES LES LIBERALITES
Titre 2 - LES REGLES PROPRES A CERTAINES LIBERALITES
chapitre 1 - les donations
chapitre 2 - les testaments
chapitre 3 - les donations graduelles et résiduelles
chapitre 4 - les libéralités-partages
chapitre 5- les donations aux futurs époux, entre futurs époux par contrat de mariage, les donations entre époux pendant le mariage.
Contrôles des connaissances
Interrogation écrite 2h
Ce cours fait partie des formations suivantes :
Master 2 Gestion de Patrimoine
Niveau d'entrée : Bac + 4 | Niveau de sortie : Bac + 5
Semestre : - UFR : IAE Lyon - Ecole universitaire de management
Renseignements pratiques
IAE Lyon - Ecole universitaire de management
Université Jean Moulin
6 cours Albert Thomas
BP 8242
69355 Lyon cedex 08
Tél. : (33) 04 78 78 70 66
Fax : (33) 04 78 78 70 81Site web
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Tél. : (33) 04 78 78 70 66
Fax : (33) 04 78 78 70 81Site web
Equipe pédagogique
Responsable
[ Cap entreprise, L'Espace Stages-Emploi de l'IAE Lyon ]
Entreprises, déposez vos offres de postes à destinations des étudiants et diplômés de l'IAE, consultez le calendrier des stages.
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