01220003 - Droit des sociétés

Crédits ECTS 3
Volume horaire total 39
Volume horaire CM 24
Volume horaire TD 15

Responsables

Formations dont fait partie ce cours

Objectifs

Ce cours porte sur le droit commun des sociétés puis sur l'étude de chaque forme de société commerciale et se termine par une approche plus synthétique des sociétés civiles.

CONNAISSANCES A ACQUERIR
  • connaissances fondamentales en droit des sociétés.
  • connaissances plus précises sur les sociétés commerciales.

COMPETENCES CIBLES
  • aptitude à comprendre l'environnement juridique et les règles dans le domaine des sociétés.

Contenu

1ère partie: REGLES COMMUNES A TOUTES LES SOCIETES

CHAPITRE 1 : CREATION DE LA SOCIETE
  • Section 1ère : Les éléments constitutifs d’une société
  • Section 2ème : Les formalités

CHAPITRE 2 : LA DISPARITION DES SOCIETES

2ème Partie : LES DISPOSITIONS PROPRES A CHAQUE SOCIETE

TITRE 1er : LES DISPOSITIONS PROPRES AUX SOCIETES COMMERCIALES PAR LA FORME

CHAPITRE 1er : LA SARL
  • Section 1ère : La création
  • Section 2ème : Le fonctionnement
CHAPITRE 2: LES SOCIETES PAR ACTIONS
  • Section 1 : La société anonyme
  • Section 2ème: la société en commandite par actions
  • Section 3ème: La société par actions simplifiée
CHAPITRE 3ème : LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF

TITRE 2: LES DISPOSITIONS PROPRES AUX SOCIETES CIVILES

Bibliographie

OUVRAGES DE REFERENCE :
  • Jérôme Bonnard Droit des sociétés, Hachette Supérieur.
  • Maurice Cozian, Alain Viandier et Florence Deboissy, droit des sociétés, litec, ,Lexisnexis.
  • Bruno Dondero, Hypercours Droit des sociétés Dalloz-Sirey.
  • Deen Gibirila Droit des sociétés, Ellipses Marketing.
  • Paul Le Cannu, Bruno Dondero, Montchrestien.
  • Véronique Magnier droit des sociétés Dalloz-Sirey.
  • P.Merle et A.Fauchon sociétés commerciales, Dalloz-Sirey
  • P.Mousseron, L.Chatain-Autajon Droit des sociétés , Joly (Editions) ,
  • M.Gemain et V.Magnier, Traité de droit commercial, tome 1, vol. 2, Sociétés commerciales, LGDJ,
  • D. Vidal, Droit des sociétés, LGDJ.

OUVRAGES COMPLEMENTAIRES :
  • Anne Charvériat, , Alain Couret, Bruno Zabala, Rédaction des Editions Francis Lefebvre, Mémento pratique.Francis Lefebvre, Sociétés commerciales,.
  • A. Constantin Mémento Dalloz, Droit des sociétés.
  • Jean-Pierre Legros, Michel Germain Travaux dirigés de droit des sociétés, Lexis Nexis/Litec, 8e édition.
  • Franck Marmoz Fiches de droit des sociétés. Rappels de cours et exercices corrigés Ellipses Marketing.
  • Jean-Marc Moulin, Anne-Dominique Merville, 21 Exercices corrigés de Droit des sociétés.
  • Jean-Marc Moulin, Droit des sociétés et des groupes.

Contrôles des connaissances

Examen Terminal : Ecrit, 2h
Nature de l'épreuve : cas pratique

Contrôle continu :
Notation pendant les enseignements
Nature des Travaux et pondération : interrogation écrite 30 mn

Informations complémentaires

MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTS
documents distribués en cours et en travaux dirigés

PRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCES
introduction au droit, connaissances fondamentales en droit des obligations. connaissances plus poussées en droit des affaires.


LECTURE(S) CONSEILLEE(S) :

OUVRAGES DE REFERENCE :
Françoise Dekeuwer-Défossez, Edith Blary-Clément Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, Montchrestien