02240176 - Fiscalité des entreprises

Niveau de diplôme Licence - Semestre 6
Crédits ECTS 4
Volume horaire total 39
Volume horaire CM 24
Volume horaire TD 15

Formations dont fait partie ce cours

Objectifs

L'objet du cours est d'exposer les grands principes et techniques de la fiscalité des entreprises et, dans une moindre mesure des particuliers. Leur connaissance est jugée nécessaire pour des étudiants en gestion. Ceci permettra en particulier de comprendre les constantes évolutions dans ces matières qui ne manqueront pas de se produire.

Contenu

  1. NOTIONS GENERALES
  2. LES GRANDES DISTINCTIONS La fiscalité est changeante, les grands principes demeurent
  3. L’IMPOT SUR LE REVENU (IR)
  4. LES CONTRIBUTIONS SOCIALES
  5. L’IMPOT SUR LES SOCIETES (IS)
  6. LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)
  7. L’IMPOSITION SUR LE CAPITAL
  8. LE CONTROLE FISCAL

Informations complémentaires

MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTS
CM : utillisation de POWER POINT et TD sur documents