Acquérir les bases et maitriser les principes de la fiscalité des personnes physiques.
CONNAISSANCES A ACQUERIR Connaître les principaux impôts concernant les personnes physiques et savoir calculer une imposition.
COMPETENCES CIBLES Calcul de l'impôt et être capable de conseiller un client sur l'optimisation de son imposition.
Contenu
L'IMPOT SUR LE REVENU
Chapitre 1: contribuables et foyer fiscal I- les personnes imposables II-les personnes exonérées III- le foyer fiscal IV- le quotient familial A Le principe B l'incidence du quotient familial dans le calcul de l'impôt C le plafonnement du quotient familial
Chapitre 2 le calcul de l'impôt Introduction I- détermination du revenu imposable II- le barème progressif III- la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus IV- la contribution exceptionnelle sur les très hauts revenus V- la tranche marginale d'imposition VI- la décote
Chapitre 3 les prélèvements sociaux CSG ET CRDS sur les revenus d'activité et de remplacement CSG et autres prélèvements sociaux sur les revenus du capital Chapitre IV Modalité de paiement des impôts Les tiers provisionnels La mensualisation Choix entre barème progressif et prélèvement libératoire Descriptif de cours - IAE de Lyon Page 3 sur 4
LES REVENUS CATEGORIELS
Chapitre 1 les traitements et salaires I- quel type de revenu II- le traitement fiscal
Chapitre 2 Pensions, retraites et rentes viagères à titre gratuit I- les retraites II les pensions III- les rentes viagères à titre gratuit
Chapitre 3 les rentes viagères à titre onéreux
Chapitre 4 Les revenus de capitaux mobiliers I-Fiscalité des produits des placements à revenus fixes II-Fiscalité des dividendes III- Fiscalité des revenus du PEA IV- Fiscalité des FCPI, FCPR, et FIP V- Fiscalité des contrats d'assurance-vie et des contrats de capitalisation
LES PLUS VALUES MOBILIERES
I. Le principe II. Le régime de droit commun article 150 0 A CGI III. L’abattement du durée de détention du régime général article 150 0 D 1 Ter CGI IV. Le régime incitatif article 150 0 A 1 Quater CGI V. Les cessions dans le cadre d’un PEA VI. L’exit tax
L’IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE
I. Introduction II. Le contrôle par l’administration III. Les principes généraux d’imposition IV. Les biens imposables V. Les biens exonérés VI. Le passif VII. Le calcul et le paiement de l’impôt VIII. Le plafonnement de l’ISF
Bibliographie
OUVRAGES DE REFERENCE :
Code Général des impôts
BOFIP
Memento FISCAL Francis Lefebvre
Contrôles des connaissances
Examen Terminal Interrogation écrite 4h Nature de l'épreuve : Cas pratique
Contrôle continu Interrogation écrite 2h Notation pendant les enseignements Nature des Travaux et pondération : QCM
Informations complémentaires
MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTS Support de cours sous forme papier
LECTURE(S) CONSEILLEE(S) : Précis de droit fiscal de la famille LEXISNEXIS Frédéric DOUET
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