06280161 - Droit de l'environnement

Niveau de diplôme
Crédits ECTS 3
Volume horaire total 2E+1
Volume horaire CM 12
Volume horaire TD 8

Responsables

  • COMBE Marius
  • ANGELI Jean-Marc

Objectifs

Ce cours a pour objectif de donner des bases en droit de l’environnement, biodiversité et innovation environnementale. Création d’une start-up RSO.

DIMENSION DE RESPONSABILITE SOCIALE

Directement en lien avec les dimension environnement de la responsabilité sociale.

CONNAISSANCES ET COMPETENCES CIBLES

Base de connaissances en droit de l’environnement, biodiversité et innovation environnementale.
Notion en droit et brevets d’innovation RSO.

Contenu

PLAN DE COURS

Biodiversité
Qu’est ce que la biodiversité ?
Les textes du droit
Définitions
Qualification juridique
Droit de la protection de la nature

Atelier Start-up RSO
Stratégie ODD – 17 Objectifs de Développement Durable de l’AGENDA 2030
Projet entrepreneurial responsable & économie circulaire
Cas pratique : création de votre start-up rso

Bibliographie

OUVRAGES ET PUBLICATIONS DE REFERENCE :

1. https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Doctrine%20ERC.pdf 
2. Mark W. Johnson, Business Model Innovation - ”Reinventing Your Business Model”, 2019, HBR's 10 Must Reads 
3. T.Brown - ”Change by design – How design thinking transforms organizations & inspires innovation”, 2019, HARPER BUSINESS 
4. Mines ParisTech, ”Can patent data predict the success of Start-ups?”, june 2014, FRANCE BREVETS (*) 
5. Archie B.CARROLL, “Business & society: ethics & stakeholder management”, 2009, Mason

Contrôles des connaissances

Examen terminal
Examen écrit, 1h 
Exercice sur table 

Autre notation 
Notation pendant les enseignements, en groupe 
Dossier oral, 1h

Pondération : 50% pour chaque note

Informations complémentaires

MODALITES PEDAGOGIQUES
NATURE DES SUPPORTS


Powerpoint. Exercices et documents.

INNOVATIONS PEDAGOGIQUES ET UTILISATION DE TECHNOLOGIES

Le déroulé du cours alternera entre cours magistral et exercices de mise en situation.

Formations dont fait partie ce cours