06300014 - Produits d'assurance de personnes et de biens
Niveau de diplôme | |
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Crédits ECTS | 2 |
Volume horaire total | 2E+1 |
Volume horaire CM | 10 |
Volume horaire TD | 10 |
Responsables
M. LEC
Contenu
M. LERIDON : Maîtriser les connaissances techniques et commerciales sur les produits d'assurances.LA PREVOYANCE Introduction :- Le marché,- Définition,- Besoins,- Solutions.Titre 1 : L'incapacitéChapitre 1 : Indemnités journalièresChapitre 2 : CalculChapitre 3 : Loi de mensualisationTitre 2 : L'invaliditéChapitre 1 : CatégoriesChapitre 2 : CalculTitre 3 : Le décèsChapitre 1 : DéfinitionChapitre 2 : CalculTitre 4 : Les différents types de contrats de prévoyanceTitre 5 : Techniques commercialesLA SANTE :Introduction :- Le marché,- Actualités : réforme de l'assurance maladie.Titre 1 : Les notions à connaîtreTitre 2 : Les bénéficiairesChapitre 1 : Les salariésChapitre 2 : Les non salariésTitre 3 : Les remboursementsChapitre 1 : Consultations des médecinsChapitre 2 : Parcours de soins coordonnésChapitre 3 : Hors PSCChapitre 4 : Exemples de remboursementTitre 4 : Les différents types de contrats santéTitre 5 : Techniques commercialesLA RETRAITE :Introduction :- Le marché de la retraite en France,- Actualités.Titre 1 : La retraite des salariés du secteur privéChapitre 1 : Le régime de baseChapitre 2 : Les régimes complémentairesTitre 2 : La retraite des non-salariésTitre 3 : La retraite des artisans-commerçantsTitre 4 : Les différents types de contrats retraiteTitre 5 : Techniques commercialesM. LEC :LA CONCLUSION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE
Section I : Les parties au contrat
I- L'Assureur :A- Sociétés CommercialesB- Les entreprises d'Assurances à forme civileC- Le rôle des intermédiaires : L'intermédiation
II- Le souscripteur du contrat
III- L'assuré
IV- Les tiers bénéficiaires :A- L'assuré pour compteB- Les créances hypothécairesC- Les tiers, victimes dans les contrats d'assurances de responsabilité civile
Section II : L'échange des consentements des parties
I- L'information préalable de l'assureur :A- La proposition d'assuranceB- Le questionnaire fourni par l'assureur
II- L'information préalable de l'assuré :A- Notice d'information - Projet de ContratB- Lors de la souscription du contrat d'assurance à distance
III- Signature de la policeIV- Procédure de passation des marchés publics d'assurance
Section III : La preuve du contrat
I- La Police d'Assurance :A- Contenu de la policeB- Documents contractuelsC- Interprétation de la police
II- La note de couverture Section IV- La modification du contratLE CONTRAT D'ASSURANCE AUTOMOBILE
I- L'obligation d'Assurance II- La mise en jeu de la garantie III- La qualité d'assuré IV- La qualité de tiers V- Les limites à l'obligation d'assurance VI- Les exceptions de garantie VII- Le contrôle de l'obligation d'assurance VIII- Les conséquences de l'obligation d'assurance IX- L'articulation d'un contrat automobile X- La tarification XI- Le calcul du Bonus / Malus XII- La Loi Badinter XIII- La détermination des préjudices corporels CONCLUSION : Etude des conditions générales d'un contrat d'assurance automobile Crédit Agricole.LE CONTRAT D'ASSURANCE HABITATION
I- L'objet su contratII- Les notions juridiquesIII- L'articulation du contratIV- Les garanties légalesV- L'assurance de responsabilitéVI- L'assurance de dommagesVII- La responsabilité liée à l'occupationVIII- Les critères de tarificationIX- Les principes généraux du règlement des sinistresX- Le règlement des sinistresCONCLUSION : Etude des conditions générales d'un contrat d'assurance habitation Crédit Agricole
LE CONTRAT D'ASSURANCE VIE
I- Les principales notions de l'assurance-vie
II- Les acteurs de l'assurance-vie :A- Le souscripteur / adhérentB- L'assuréC- Le bénéficiaire
III- Pourquoi souscrire une assurance-vie :A- Se constituer et faire fructifier un capitalB- Garantir un créditC- Diversifier son épargne par le biais de la multigestionD- Se procurer des revenus complémentairesE- Une protection efficaceF- Des fonds qui restent disponiblesG- Assurer une prévoyance à ses prochesH- Transmettre un patrimoineI- Prévoir le paiement des frais de successionJ- Protéger un enfant handicapé
IV- La clause bénéficiaire
V- Le dénouement du contrat en cas de survie :A- Rachat avant l'échéanceB- Retrait en capital à l'échéanceC- Rente viagère
VI- Un environnement fiscal encore favorable :A- Fiscalité en cas de rachat total ou partielB- Fiscalité en cas de décèsC- Fiscalité d'une sortie en rente
VII- La fiscalité des non résidents
VIII- Les astuces de l'assurance-vie :A- Adapter et verrouiller la clause bénéficiaireB- Ajouter les intérêts aux revenusC- Optimiser, avances, retraits partiels ou totauxD- Refuser le bénéfice du contrat
IX- Les pièges de l'assurance-vie :A- Tenir compte du régime matrimonial lors de la souscriptionB- Prendre garde à la désignation des bénéficiairesC- Les primes manifestement exagérées
X- La protection financière du conjoint