01240002 - Droit du travail

Le droit du travail est abordé d'un point de vue pratique pour donner à l'étudiant une vision d'ensemble de la relation salariale (de l'embauche à la rupture du contrat de travail), qui pourra lui être utile à la fois pour connaître et apprécier sa propre situation de salarié le cas échéant et celle des équipes qu'il pourra être amené à manager. Les grands principes (non-discrimination, égalité…) feront l'objet de travaux de groupe permettant des échanges. 

Estimation du temps de travail personnel (en dehors des cours) : 15 heures

DIMENSION DE RESPONSABILITE SOCIALE

Une partie du cours est dédiée à la présentation d'une dimension socialement responsable de certaines pratiques managériales.

CONNAISSANCES ET COMPETENCES CIBLES

Principales règles de droit régissant la relation de travail salariée
Notions de base - capacité à raisonner et à se poser les questions pertinentes en présence d'une application pratique
Accompagner un responsable dans la mise en place de méthodes et d'outils innovants de management des hommes et des activités

PLAN DE COURS

Introduction au droit du travail
Qu’est-ce qu’un contrat de travail ?
Evolution et perspectives du droit du travail  

2. Les sources du droit du travail
Les différentes normes 
La jurisprudence 
Le règlement des contentieux  

3.La conclusion du contrat de travail 
Les contrats de travail à durée indéterminée 
Le contrat de travail à durée déterminée  
L’embauche 
La période d’essai   

4. Evènements affectant l’exécution du contrat de travail 
La suspension du contrat de travail  
La modification du contrat de travail   

5. Le pouvoir disciplinaire de l’employeur  

6. La rupture du contrat de travail à durée indéterminée  
Les modes de rupture autre que le licenciement : La retraite La démission La rupture conventionnelle   
Le licenciement Le licenciement pour motif personnel Le licenciement pour motif économique   

7. La représentation des intérêts des salariés  
Les syndicats dans l’entreprise 
Les élus du personnel  

Ce plan indicatif sera adapté en fonction des connaissances -préexistantes ou non, des étudiants en droit général, et en droit du travail en particulier.

OUVRAGES DE REFERENCE : 
Précis de droit du travail à destination des étudiants d'AES ou écoles de commerce et/ou de gestion

Note individuelle
Etude de cas et questions de cours, 2h (50%)

Autre(s) notation(s)
Notation pendant les enseignements 
Exposés en groupe (50%)

Pondération :  50/50%

MODALITES PEDAGOGIQUES
NATURE DES SUPPORTS
Cours interactifs, exemples de jurisprudence

INNOVATIONS PEDAGOGIQUES ET UTILISATION DE TECHNOLOGIES
Recherche internet