06340164 - Environnement et développement durable

Le cours est un approfondissement technique et juridique sur l’environnement et le développement durable. Animé par des professionnels et enseignant-chercheurs, ils témoignent et mettent en œuvre des outils qu'ils utilisent dans leurs quotidiens en mélangeant apports théoriques et vision pratique.
La partie RSO : les pilliers de RSO, le Pacte Mondial des NU et la demarche parties prenantes. Les outils de RSO et d' audit , le marketing et la communication responsable     
La partie "Développement durable" analyse les produits d'épargne destinés au financement des activités de l'Economie sociale, solidaire et environnementale, et développe le rôle particulier joué par les sociétés coopératives dans le domaine de l'ESS.  

DIMENSION DE RESPONSABILITE SOCIALE

Cours centré sur la Responsabilité sociale et le développement durable.

CONNAISSANCES ET COMPETENCES CIBLES

Maîtrise des bases et des outils sur l’environnement
Droit des installations classées pour la protection de l'environnement, Droit des déchets, Droit des sites et sols pollués.
Droit de la RSE.
Les basiques de RSO, connaitre et maitriser les principaux outils d' analyse/audit d'une demarche RSO  
Les principes de la communication et du marketing responsable  
L'épargne au travers de la finance labellisée, de la finance coopérative, de la finance participative et de la finance citoyenne directe.
La SCIC : statuts et gouvernance  
Savoir reconnaitre une démarche RSO stratégique et eviter le greenwashing. Appliquer en entrepises les principes RSO au niveau local et international 
Caractériser les 4 modalités d'épargne en fonction de différents critères : taille des circuits financiers, transparence des circuits, ciblage et objet des financements.
Identifier la SCIC comme nouvel acteur du développement durable local
 

PLAN DE COURS

Environnement

Introduction : l’organisation juridique des entreprises
L’entreprise
La personnalité juridique
La personne physique
Les personnes morales (sociétés)

1ère partie : Le droit des risques industriels
Section 1 : Le droit des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
Section 2 : Le droit des déchets
Section 3 : Le droit des sites et sols pollués

2ème partie : Le droit de la Responsabilité Sociale de l’Entreprise
RSE, droit dur et droit mou : tension entre le contraignant et le volontaire
Section 1 : Le reporting environnemental
Section 2 : La portée juridique de la RSE

Développement durable

Partie RSO 

les cinq pilliers de RSO/DD, le Pacte Mondial des NU,le GRI ,ISO 26000, SA 8000, Vigeo ,rapport DD et RSO 
La matrice audit RSO et la matrice du marketing vert 
Ethique et responsabilité manageriale , cas d'entreprise et videos   

Partie  Développement durable

Epargne éthique et épargne solidaire : typologie, démarches ISR et ESG, labellisation Finansol, fonds d’épargne salariale, microcrédits, clubs d'épargne citoyen (Cigales, Cierc, Clefe), banques coopérative et éthique, empreinte carbone des banques, crowdfunding.

SCOP, SCIC et entreprises agréées ESUS : des acteurs du développement des territoires valorisés par la loi ESS (juillet 2014).

BIBLIOGRAPHIE DE BASE

OUVRAGES ET PUBLICATIONS DE REFERENCE :

Norme OHSAS 18001
Norme ISO 22000

Thomas Lagoarde-Segot (2014), La Finance solidaire - un humanisme économique, De Boeck.
Loi relative à l'Economie sociale et solidaire (31 juillet 2014)
Jean Huet, "SCIC : un modèle d'organisation pour des Communs", dans Pierre Thomé (2016), Biens communs, quel avenir ?, Yves Michel.
Confédération générale des SCOP : http://www.les-scop.coop/sites/fr/
L'entreprise verte , Elisabeth Laville , Village Mondial 2004
Le syndrome du poisson lune , Emmanuel Druon ,Actes Sud ,2015 
Le manifeste du marketing vert ,John Grant ,Afnor ,2009
Le pacte mondial des Nation Unies www.pactemondial.org   
Vers la sobriete heureuse , Pierre Rabhi , Actes Sud,2010

OUVRAGES ET PUBLICATIONS COMPLEMENTAIRES :

Gillet-Goinard F. (2006), "Bâtir un système intégré : Qualité/Sécurité/Environnement", Éditions d'organisations, 223 pages.
Bernard Paranque et Roland Pérez (dir.), La Finance autrement ? Réflexions critiques et perspectives sur la finance moderne, Septentrion, 2015.
Pascale Dominique Russo (2007), Les CIGALES : notre épargne, levier pour entreprendre autrement, Yves Michel.

OUVRAGES ET PUBLICATIONS DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS DE L’IAELYON SUR LE SUJET DU COURS :

Bonnet, M., Péron, M. (2008). Corporate Social Responsibility in intervention-research: example of an implementation of the Seam model. RSDG –Management Sciences – Ciencas de Gestion, N° 65: 239-262.
Henri Savall, Véronique Zardet. Processus participatif de changement pour une performance socio-économique durable : cas évalués d'entreprises et d'organisations. Gestion 2000, Recherches et Publications en Management A.S.B.L., 2005, 22 (5), pp.28.
Henri Savall, Véronique Zardet, Péron Michel, Marc Bonnet. Potential contribution of the socio-economic approach to management to a better integration of CSR norms and economic standards: Case study of pastry company. Society and Business Review, Emerald, 2014, CSR, standardization ans critical management, 9 (3), pp.11.
Morad Mousli. Le rôle des tableaux de bord dans l'évaluation de la performance de la RSE. Revue Française de Comptabilité, Ed. comptables-Malesherbes, 2012, pp.2.
Catherine Dos Santos, Morad Mousli. Quelle priorité pour la prévention du risque dans les établissements de santé français du point de vue du contrôle de gestion ?. Gestion 2000, Recherches et Publications en Management A.S.B.L., 2012, pp.75-96. 

Terminal écrit, 2h

Notation pendant les enseignements 
Présentation orale en groupe

MODALITES PEDAGOGIQUES

Cours magistraux
Etudes de cas
Exercices

NATURE DES SUPPORTS

Powerpoint et exercices

INNOVATIONS PEDAGOGIQUES ET UTILISATION DE TECHNOLOGIES

Éléments d’évaluation en ligne

PRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCES ET COMPETENCES

Base de l’environnement
Base sur le développement durable
Base de connaissance sur la norme ISO 14001
Base de connaissance sur la norme ISO 22000