02200001 - Normes européennes et sécurité
| Niveau de diplôme | |
|---|---|
| Crédits ECTS | 1 |
| Volume horaire total | 16 |
| Volume horaire CM | 10 |
| Volume horaire TD | 6 |
Contenu
Normes européennes : introduction générale
Chapitre 1 - Le système institutionnel et décisionnel de l'Union européenne
Section I - Les institutions
I - Organes de décision
II - Organes de contrôle
III - Organes consultatifs
Section II - Processus décisionnel
I - Sources
II - Caractères du Droit européen
Chapitre 2 - Aspects particuliers du marché intérieur
Section I - Droit de la concurrence
Section II - Marchés publics
Normes, directives européennes et réglements en éclairage
Chapitre 1 - La normalisation
1.1 - Principes
1.2 - Normes européennes en éclairage
1.3 - Normes européennes d'éclairage intérieur des lieux de travail
1.4 - Norme européenne d'éclairage public
Chapitre 2 - Les directives européennes
2.1 - Directive européenne Basse Tension
2.2 -Directive européenne relative à l'indication de la consommation d'énergie des lampes à usages domestiques
2.3 - Directive européenne relative au rendement énergétique des ballasts destinés à l'éclairage fluorescent
2.4 - Directives européennes énergétiques - EuP, performances énergétiques et services énergétiques dans les bâtiments
Chapitre 3 - Les textes législatifs et réglements
3.1 - Code du travail en éclairage
3.2 - Réglementation thermique 2005
3.3 - Calcul Th-CE
3.4 - Décrets et arrêtés rénovation de l'éclairage dans le magasin
3.5 - Application à la conception de l'éclairage des bâtiments
Chapitre 1 - Le système institutionnel et décisionnel de l'Union européenne
Section I - Les institutions
I - Organes de décision
II - Organes de contrôle
III - Organes consultatifs
Section II - Processus décisionnel
I - Sources
II - Caractères du Droit européen
Chapitre 2 - Aspects particuliers du marché intérieur
Section I - Droit de la concurrence
Section II - Marchés publics
Normes, directives européennes et réglements en éclairage
Chapitre 1 - La normalisation
1.1 - Principes
1.2 - Normes européennes en éclairage
1.3 - Normes européennes d'éclairage intérieur des lieux de travail
1.4 - Norme européenne d'éclairage public
Chapitre 2 - Les directives européennes
2.1 - Directive européenne Basse Tension
2.2 -Directive européenne relative à l'indication de la consommation d'énergie des lampes à usages domestiques
2.3 - Directive européenne relative au rendement énergétique des ballasts destinés à l'éclairage fluorescent
2.4 - Directives européennes énergétiques - EuP, performances énergétiques et services énergétiques dans les bâtiments
Chapitre 3 - Les textes législatifs et réglements
3.1 - Code du travail en éclairage
3.2 - Réglementation thermique 2005
3.3 - Calcul Th-CE
3.4 - Décrets et arrêtés rénovation de l'éclairage dans le magasin
3.5 - Application à la conception de l'éclairage des bâtiments
Bibliographie
OUVRAGES DE REFERENCE :
- Droit des marchés publics
2e édition
C. Lajoye
Éditeur : Gualino éditeur - Collection : Fac - Universités
OUVRAGES COMPLEMENTAIRES
- Mémento - Droit institutionnel de l'Union et des communautés européennes
S. Leclerc
Éditeur : Gualino éditeur - Collection : Fac - Universités
SITES :
http://www.touteleurope.fr/
http://europa.eu/index_fr.htm
Contrôles des connaissances
Examen Terminal : Ecrit, 2h
Nature de l'épreuve : Questions de cours
Nature de l'épreuve : Questions de cours
Informations complémentaires
MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTSCours polycopiéPRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCESComposition de l'Union européenneLECTURE(S) CONSEILLEE(S) :
- Union européenne, Carton, Clergerie, Rambaud, Précis DALLOZ
- L'essentiel des Institutions européennes, JC Zarka, Gualino Carré rouges