01210485 - Introduction générale au droit

Droit du travail (les sources, CDI, CDD, intérim, rémunération, durée du travail, licenciement, rupture conventionnelle, conseil de prud’hommes, …).

INTRODUCTION GENERALE

THEME n°1 : LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL

CHAPITRE 1 : LES SOURCES TRADITIONNELLES DU DROIT

LE DROIT CONSTITUTIONNEL DU TRAVAIL
LES LOIS ET REGLEMENTS
LA JURISPRUDENCE

CHAPITRE 2 LES SOURCES SPECIFIQUES DU DROIT DU TRAVAIL

LES ENGAGEMENTS UNILATERAUX DES EMPLOYEURS
LE REGLEMENT INTERIEUR
LES CONVENTIONS COLLECTIVES


THEME n°2 : L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE

CHAPITRE 1 : L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE : L’INSPECTION DU TRAVAIL

CHAPITRE 2 : L’ORGANISATION JUDICIAIRE : LE CPH


THEME n°3 : LE CONTRAT DE TRAVAIL

SOUS-THEME n°1 : LA QUALIFICATION DE CONTRAT DE TRAVAIL

SOUS-THEME n°2 : LA CONCLUSION DU CONTRAT DE TRAVAIL

SOUS-THEME n°3 : LA TYPOLOGIE DES CONTRATS DE TRAVAIL (CDI, CDD, intérim…)

SOUS-THEME n°4 : LES PRINCIPALES CLAUSES DES CONTRATS DE TRAVAIL (période d’essai, clause de mobilité…)

SOUS-THEME n°5 : LES CONDITIONS DE TRAVAIL (durée du travail et rémunération)


THEME n°4 : LA FIN DE LA RELATION DE TRAVAIL (licenciement, rupture conventionnelle…)

OUVRAGES ET PUBLICATIONS DE REFERENCE :
1.    Dictionnaire des termes juridiques
2.    Légifrance
3.    Tout manuel de droit du travail à jour

Mode d’évaluation : Ecrit
Durée : 1h30
Nature de l'épreuve : Cas pratiques

Notation pendant les enseignements : Oui

MODALITES PEDAGOGIQUES

NATURE DES SUPPORTS
Fiches de TD

PRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCES ET COMPETENCES
La maîtrise du français semble indispensable à la bonne compréhension du cours

LECTURE(S) CONSEILLEE(S) :
Dictionnaire des termes juridiques