Droit

01210485 - Introduction générale au droit

Niveau de diplôme Licence - Semestre 1
Crédits ECTS 4
Volume horaire total 39
Volume horaire CM 24
Volume horaire TD 15

Responsables

Formations dont fait partie ce cours

Objectifs

Droit du travail (les sources, CDI, CDD, intérim, rémunération, durée du travail, licenciement, rupture conventionnelle, conseil de prud’hommes, …).

Contenu

INTRODUCTION GENERALE

THEME n°1 : LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL

CHAPITRE 1 : LES SOURCES TRADITIONNELLES DU DROIT

LE DROIT CONSTITUTIONNEL DU TRAVAIL
LES LOIS ET REGLEMENTS
LA JURISPRUDENCE

CHAPITRE 2 LES SOURCES SPECIFIQUES DU DROIT DU TRAVAIL

LES ENGAGEMENTS UNILATERAUX DES EMPLOYEURS
LE REGLEMENT INTERIEUR
LES CONVENTIONS COLLECTIVES


THEME n°2 : L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET JUDICIAIRE

CHAPITRE 1 : L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE : L’INSPECTION DU TRAVAIL

CHAPITRE 2 : L’ORGANISATION JUDICIAIRE : LE CPH


THEME n°3 : LE CONTRAT DE TRAVAIL

SOUS-THEME n°1 : LA QUALIFICATION DE CONTRAT DE TRAVAIL

SOUS-THEME n°2 : LA CONCLUSION DU CONTRAT DE TRAVAIL

SOUS-THEME n°3 : LA TYPOLOGIE DES CONTRATS DE TRAVAIL (CDI, CDD, intérim…)

SOUS-THEME n°4 : LES PRINCIPALES CLAUSES DES CONTRATS DE TRAVAIL (période d’essai, clause de mobilité…)

SOUS-THEME n°5 : LES CONDITIONS DE TRAVAIL (durée du travail et rémunération)


THEME n°4 : LA FIN DE LA RELATION DE TRAVAIL (licenciement, rupture conventionnelle…)

Bibliographie

OUVRAGES ET PUBLICATIONS DE REFERENCE :
1.    Dictionnaire des termes juridiques
2.    Légifrance
3.    Tout manuel de droit du travail à jour

Contrôles des connaissances

Mode d’évaluation : Ecrit
Durée : 1h30
Nature de l'épreuve : Cas pratiques

Notation pendant les enseignements : Oui

Informations complémentaires

MODALITES PEDAGOGIQUES

NATURE DES SUPPORTS
Fiches de TD

PRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCES ET COMPETENCES
La maîtrise du français semble indispensable à la bonne compréhension du cours

LECTURE(S) CONSEILLEE(S) :
Dictionnaire des termes juridiques