01220038 - Stratégie commerciale et marketing - Droit des contrats
| Niveau de diplôme | |
|---|---|
| Crédits ECTS | 2 |
| Volume horaire total | 2E+1 |
| Volume horaire CM | 16 |
| Volume horaire TD | 4 |
Responsables
Valérie Jestin Soyere
Objectifs
Régles de formation, de validité des contrats, d'execution, effets et conséquences, responsabilité contractuelle, règles spécifiques à certains contrats (vente, consommation, prêt, credit bail, bail, assurance, vente de fonds de commerce).
CONNAISSANCES A ACQUERIR
Règles générales de validité et d'execution des contrats et conséquences.
CONNAISSANCES A ACQUERIR
Règles générales de validité et d'execution des contrats et conséquences.
Contenu
Thème 1: Les contrats règles de formation et de validité
Thème 2: L'execution des contrats
Thème 3: La responsabilité contractuelle et autres conséquences
Thème 4: Le contrat de vente et de consommation
Thème 5: Les divers contrats d'entreprise (crédit bail, escompte, affacturage, prêt…)
Thème 6: Le contrat de bail
Thème 7: Le contrat d'assurance
Thème 6: Le contrat de vente de fonds de commerce
Thème 2: L'execution des contrats
Thème 3: La responsabilité contractuelle et autres conséquences
Thème 4: Le contrat de vente et de consommation
Thème 5: Les divers contrats d'entreprise (crédit bail, escompte, affacturage, prêt…)
Thème 6: Le contrat de bail
Thème 7: Le contrat d'assurance
Thème 6: Le contrat de vente de fonds de commerce
Bibliographie
OUVRAGES DE REFERENCE :
Hachette: Les obligations
Hachette: Les obligations
Contrôles des connaissances
Examen Terminal
Etude de cas 2h
Contrôle continu
Interrogation écrite 1h
Notation pendantl es enseignements
Etude de cas 2h
Contrôle continu
Interrogation écrite 1h
Notation pendantl es enseignements
Informations complémentaires
MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTS
Supports thématiques Power Point/PDF
Supports thématiques Power Point/PDF