06310266 - Contrôle de Gestion et Parties Prenantes

Ce cours s’intéresse aux liens entre le contrôle de gestion et certaines de ses parties prenantes qui occupent une place grandissante (salariés, citoyens…) dans les organisations et l’analyse de leur performance. Il est décomposé en 3 sous-parties.

Partie 1 : Contrôle du périmètre de l’entité : ce cours a pour objectif d’étudier les différentes modalités de gestion du périmètre de l’entité.
Estimation du temps de travail personnel (en dehors des cours) : 3 heures

Partie 2 : Performance durable : Ce cours a pour objectif de montrer que la performance attendue dans les organisations n’est plus seulement économique et financière, mais qu’elle est également environnementale et sociétale. Il l’en suit une nouvelle façon d’appréhender la performance, de la mesure, de l’analyser.
Estimation du temps de travail personnel (en dehors du cours) : 6h

Partie 3 : Contrôle de gestion sociale : Ce cours a pour objectif d'aborder la question du contrôle et du pilotage des coûts liés à la fonction RH.

Estimation du temps de travail personnel (en dehors des cours) : 3 heures

DIMENSION DE RESPONSABILITE SOCIALE

Ce cours permet d'appréhender les enjeux liés à la responsabilité sociale des organisations vis-à-vis des salariés (parties prenantes internes).
La partie consacrée au contrôle du périmètre de l’entreprise abordera les questions liées à l’éthique soulevées par certaines formes nouvelles d’organisation (ubérisation) et par les prix de transfert (évitement fiscal).
Les parties consacrées à la performance durable et au contrôle de gestion sociale sont au cœur de la RSE.

CONNAISSANCES ET COMPETENCES CIBLES

Partie 1
Connaissances cibles
• Théorie des coûts de transaction
• Politiques de gestion du périmètre
• Périmètre de l’entité
• Prix de transfert (prix de cession interne)
Compétences cibles
• Identifier les politiques traditionnelles de gestion du patrimoine
• Analyser les évolutions récentes de la gestion du périmètre
• Analyser la politique de prix de transfert

Partie 2 
Connaissances à acquérir
• DD, durabilité, RSE et Parties Prenantes
• Règlementations applicables aux entreprises en France et en Europe
• Mesure de la performance durable
Compétences cibles
• Comprendre la performance dans une vision élargie
• Être capable de mettre en œuvre des indicateurs de performance durable
• Savoir analyser les rapports de durabilité des entreprises

Partie 3
Connaissances à acquérir
• Notion de contrôle de gestion sociale 
• Analyse de la masse salariale
• Indicateurs sociaux
• Tableaux de bord sociaux
Compétences cibles
• Savoir concevoir et mettre en œuvre les outils du contrôle de gestion sociale
• Etre en mesure de mettre en place un suivi budgétaire de la masse salariale
• Etre capable de maitriser les évolutions de la masse salariale et de calculer les principaux effets
• Etre capable d'élaborer des indicateurs de reporting social

PLAN DE COURS

Partie 1 - Contrôle de gestion du périmètre de l’entité
1.    L’entité et son périmètre
2.    Vers le dépassement des frontières de l’entité ?
3.    Les prix de transfert

Partie 2 - Performance Durable
1.    DD, durabilité, RSE et Parties Prenantes
2.    Comment évaluer une entreprise « socialement responsable » ?
3.    Le reporting extra-financier

Partie 3 - Contrôle de gestion sociale

1.    La notion de contrôle de gestion sociale et le métier de contrôleur de gestion sociale
2.    Le contrôle de gestion de la masse salariale
- Notion de masse salariale 
- Pilotage et contrôle de la masse salariale : calcul d'effets (effet niveau, effet masse, effet report, effet noria, effet d'effectif, effet de structure)
3.    Le reporting social : tableaux de bord et indicateurs sociaux
 

OUVRAGES ET PUBLICATIONS DE REFERENCE :
    
Partie 1 
OECD (2022), Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert à l'intention des entreprises multinationales et des administrations fiscales 2022, OECD Publishing, Paris, https://doi.org/10.1787/5357f003-fr
Ragaigne A., Tahar C., Omont L. et Gond G. (2022). Management et contrôle de gestion DSCG 3 2e édition, Paris : Dunod.
Ragaigne A., Tahar C., Omont L. et Gond G. (2022). Management et contrôle de gestion DSCG 3 Tout l’entraînement, Paris : Dunod.

Partie 3
CORON Clotilde (2019), Quantification en ressources humaines, ISTE Editions.
COSSETTE Michel (2019), L’analytique Ressources Humaines, Editions JFD
GUERRERO Sylvie (2008), Les outils de l’audit social, Dunod
HUSELID Mark A., BECKER Brian E., BEATTY Richard W. et ULRICH Dave (2005), Tableaux de bord sociaux, Village Mondial, Pearson Education
IMBERT Joëlle (2014), Tableaux de bord RH, Editions d’Organisation
LE LOUARN Jean-Yves (2008), Les tableaux de bord Ressources Humaines, Editions Liaisons Entreprise & Carrières
MARTORY Bernard (2018), Contrôle de gestion sociale, 9ème édition, Vuibert
MARTORY Bernard (2010), Les tableaux de bord sociaux, 2ème édition, Editions Liaisons Entreprise & Carrières
TAIEB Jean-Pierre (2011), Les tableaux de bord de la gestion sociale, 6ème édition, Dunod
TAIEB Jean-Pierre et LE HUEROU Françoise (2008), La masse salariale, Dunod.

OUVRAGES ET PUBLICATIONS COMPLEMENTAIRES :

https://www.europarl.europa.eu/RegData/etudes/BRIE/2015/556982/EPRS_BRI%282015%29556982_FR.pdf?v=1464270059

OUVRAGES ET PUBLICATIONS DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS DE L’IAELYON SUR LE SUJET DU COURS :

Partie 2 
Lobre-Lebraty K et Heimann, M, (2024) « More than morals: a simulation that supports sustainable management education », Management Decision.
Lobre-Lebraty K., Lebraty, J.F. (2023), « Durer, survivre : nuance sémantique ou changement de paradigme ? » in « Le grand livre de la RSE », Dunod, 
Heimann, M. et Lobre-Lebraty K (2021), « Pilotage stratégique de la taxe carbone par les entreprises : les enjeux de la performance globale », Revue Management & Avenir, n°124, Août pp 151-169.
Heimann M & Lobre-Lebraty K, (2018), « Intégrer la responsabilité sociétale dans les enseignements de spécialité des masters de finance : la nécessité d'un équilibre », Revue Management et Sciences Sociales, n°25 juillet/décembre, pp 63-75.
Heimann M & Lobre-Lebraty K, (2018), « When does CSR motivate investors ? » Recherches en Sciences de Gestion, n°129, juillet, pp 93-124.
Heimann M & Lobre-Lebraty K, (2017), « Value similarity and overall performance: Trust in Social Responsible Investment », Society and Business Review, Vol 12, Issue 2, pp 200-215.
Lobre-Lebraty K, (2015), « Radiographie d’un comité d’audit bancaire mutualiste », Management et Avenir, vol 7, n°81, pp 81-100.
Lobre-Lebraty K,(2014), « Groupes bancaires coopératifs français : quel contrôle ? », Recherches en Sciences de Gestion, n°101, pp. 121-144.

Note individuelle
Etude de cas, 1h30

Autre(s) notation(s)
Notation pendant les enseignements
Travail individuel avec présentation orale (tournage d’une vidéo) et synthèse écrite (écrit professionnel)
Analyse d’un rapport de durabilité, présentation orale avec PPT 
30 minutes / groupe

Pondération : 25% pour l’épreuve écrite, 25% pour la vidéo et la synthèse associée, 50% pour l’analyse du rapport de durabilité

MODALITES PEDAGOGIQUES

Alternance entre apports théoriques et résolution de cas pratiques
Recherche documentaire

NATURE DES SUPPORTS

Support Powerpoint
Exercices pratiques

INNOVATIONS PEDAGOGIQUES ET UTILISATION DE TECHNOLOGIES
Tournage vidéo

PRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCES ET COMPETENCES

Connaissance approfondie des techniques et outils de contrôle de gestion
Connaissance de base sur la RSE et le DD
Connaissances de base en gestion des entreprises et en gestion des ressources humaines

LECTURE(S) CONSEILLEE(S) :

Guillot-Soulez C. (2023), La gestion des ressources humaines, Gualino Lextenso Editions
Ragaigne A. et Tahar C. (2023). Management et contrôle de gestion DSCG 3 31 Fiches de révision 2e édition, Paris : Dunod.

RESSOURCE(S) A DISPOSITION :
Supports Powerpoint