01240329 - Droit social

Cours de droit du travail de l’embauche à la rupture du contrat de travail. 

PLAN DE COURS

Thème n°1 : les sources nationales du droit du travail
Chapitre 1 : les sources traditionnelles du droit du travail

I. Le droit constitutionnel du travail
II. Les lois et règlements
III. La jurisprudence

Chapitre 2 : les sources spécifiques du droit du travail

I. Les usages et engagements unilatéraux de l’employeur
II. Le réglement intérieur
III. Les conventions collectives

Thème n°2 : l’organisation administrative et judiciaire 

Chapitre 1 : le conseil de prud’hommes
Chapitre 2 : l’inspection du travail

Thème n°3 : le contrat de travail

Sous-theme n°1 : la qualification de contrat de travail
Sous-theme n°2 : la conclusion du contrat de travail
Sous-theme n°3 : les principales clauses des contrats de travail
Sous-theme n°4 : la typologie des contrats de travail
Sous-theme n°5 : les conditions de travail : durée et remunération
Sous-theme n°6 : la fin de la relation de travail

Le licenciement
La demission
La rupture conventionnelle homologuee
La prise d’acte et la resiliation judiciaire
La force majeure

BIBLIOGRAPHIE DE BASE

OUVRAGES ET PUBLICATIONS DE REFERENCE :

Dictionnaire des termes juridiques
 

Terminal écrit, 1h30 : cas pratique
Autre(s) notation(s)
Notation pendant les enseignements : participation orale, ramassage de DM et interrogation écrite

Pondération :  50/50