Cours de droit du travail de l’embauche à la rupture du contrat de travail.
Contenu
PLAN DE COURS
Thème n°1 : les sources nationales du droit du travail Chapitre 1 : les sources traditionnelles du droit du travail
I. Le droit constitutionnel du travail II. Les lois et règlements III. La jurisprudence
Chapitre 2 : les sources spécifiques du droit du travail
I. Les usages et engagements unilatéraux de l’employeur II. Le réglement intérieur III. Les conventions collectives
Thème n°2 : l’organisation administrative et judiciaire
Chapitre 1 : le conseil de prud’hommes Chapitre 2 : l’inspection du travail
Thème n°3 : le contrat de travail
Sous-theme n°1 : la qualification de contrat de travail Sous-theme n°2 : la conclusion du contrat de travail Sous-theme n°3 : les principales clauses des contrats de travail Sous-theme n°4 : la typologie des contrats de travail Sous-theme n°5 : les conditions de travail : durée et remunération Sous-theme n°6 : la fin de la relation de travail
Le licenciement La demission La rupture conventionnelle homologuee La prise d’acte et la resiliation judiciaire La force majeure
Bibliographie
BIBLIOGRAPHIE DE BASE
OUVRAGES ET PUBLICATIONS DE REFERENCE :
Dictionnaire des termes juridiques
Contrôles des connaissances
Terminal écrit, 1h30 : cas pratique Autre(s) notation(s) Notation pendant les enseignements : participation orale, ramassage de DM et interrogation écrite
