06211179 - Mener une veille sociale, économique et juridique 2

PLAN DE COURS

Chapitre I. Le temps de travail
Chapitre II. L’aménagement du temps de travail
Chapitre III. Les temps de repos (notamment étude des congés payés)
Chapitre IV. Le licenciement pour motif économique 
Chapitre V. Les modes de rupture autres que le licenciement

BIBLIOGRAPHIE DE BASE

OUVRAGES ET PUBLICATIONS DE REFERENCE :

Agnès Etiennot,  Pascale Etiennot, le droit du travail, 100% Droit 2ème édition, 2022 , édition Ellipses
Agnès Etiennot, Pascale Etiennot, Le droit du travail en tableaux, 2ème édition, Ellipses, janvier 2024
J-E. Ray, le droit du travail, un droit vivant (Liaisons sociales)

POUR LES COURS DE MASTER UNIQUEMENT 

OUVRAGES OU ARTICLES DE RECHERCHE EMBLEMATIQUES SUR LE SUJET DU COURS :

S. Tournaux, les temps périphériques au travail, Dr. soc. 2019. 624
C. Radé «  Les différences de situation, talon d’Achille du principe d’égalité de traitement ? », Dr. soc. 2021 .765
F. Géa « Difficultés économiques : nouvelles précisions jurisprudentielles » RDT 2022 . P 711
P. Adam, « Mécanique de la démission présumée », RJS mars 2023

OUVRAGES ET PUBLICATIONS DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS DE L’iaelyon SUR LE SUJET DU COURS :

Agnès Etiennot,  Pascale Etiennot, le droit du travail, 100% Droit 2ème édition, 2022 , édition Ellipses
Agnès Etiennot, Pascale Etiennot, Le droit du travail en tableaux, 2ème édition, Ellipses, janvier 2024

Epreuve 1
Mode d’évaluation : évaluation personnelle, 1h
Ecrit sous forme de cas pratiques

Epreuve 2
Notation pendant les enseignements
Rédaction d’une note d’étude par groupe sur le temps personnel et restitution en cours  devant les autres étudiants

Pondération : Epreuve 1 (2/3), épreuve 2 (1/3)