01220403 - Droit des affaires / Droit du travail

Crédits ECTS 6
Volume horaire total 49
Volume horaire CM 49

Responsables

Jacques POISAT

Formations dont fait partie ce cours

Objectifs

L'objectif principal de l'enseignement est de faire réfléchir les participants, à partir notamment de leurs expériences professionnelles, aux évolutions du droit du travail français en les resituant dans les transformations contemporaines de la société, des rapports professionnels et du travail lui-même en Europe; en particulier de faire saisir la relativité du droit du travail.

Les débats doctrinaux seront laissés de côté pour insister davantage sur les conséquences pratiques, les effets et les causes socio-économiques des évolutions légales, réglementaires et conventionnelles.

Sur un plan opérationnel, il s'agit de fournir aux participants les éléments juridiques nécessaires pour réagir face aux principales situations de gestion sociale.

CONNAISSANCES A ACQUERIR
  • Principes généraux du droit du travail
  • Méthode de raisonnement

COMPETENCES CIBLES

Management du personnel

Contenu

1. Introduction : « droit du travail et société »
  • Définition et formation historique du droit du travail
  • Fonctions sociales du droit du travail
  • Sources du droit du travail
2 . Le contrat de travail, pierre angulaire du droit du travail
  • Définition et enjeux du contrat de travail
  • Différents types de contrats de travail
  • Suspension, rupture du contrat de travail

3. La réglementation des conditions de travail
  • Hygiène et sécurité
  • Durée du travail – Repos et congés

4. La représentation des salariés, cadre juridique des rapports collectifs de travail
  • Institutions représentatives du personnel
  • Droit syndical

5. Les conflits du travail

Bibliographie

OUVRAGES DE REFERENCE
J.M VERDIER - A. COEURET - M.A SOURIAC, Droit du travail, Mémento Dalloz (2 volumes), dernière édition

OUVRAGES COMPLEMENTAIRES

OUVRAGES
  • Y. DELAMOTTE - D. MARCHAND, Le droit du travail en pratique, Les Editions d'organisation, dernière édition
  • J. LE GOFF, Droit du travail et société, Presses Universitaires de Rennes, 2001
  • A. SUPIOT, Critique du droit du travail, Editions P.U.F, 1994
  • J. BOISSONNAT, Le travail dans vingt ans, Odile Jacob, 1995

REVUES
  • Liaisons sociales (numéros spéciaux)
  • Droit social
  • La Revue Fiduciaire - LEGI SOCIAL
  • Alternatives économiques

GUIDES PRATIQUES
  • Code du travail
  • Lamy social
  • Mémento social Francis Lefèbvre

Contrôles des connaissances

Contrôle continu : notation pendant les enseignements

Informations complémentaires

MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTS

Organisation pédagogique :

1. Cours et questions/réponses (avec éventuellement cas concrets), qui complètent les documents remis aux participants.
2. Présentation par les participants d'un exposé-dossier et débat autour de la question traitée.

Supports: cours + documents + power point

PRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCES
Expérience des relations professionnelles
Connaissances de base sur le système juridique français

LECTURE(S) CONSEILLEE(S) :
MEDA D., Le travail, PUF, 2004.
LALLEMENT M., Le travail sous tensions, Sciences humaines éditions, 2010.