Normes européennes : introduction générale Chapitre 1 - Le système institutionnel et décisionnel de l'Union européenne
Section I - Les institutions I - Organes de décision II - Organes de contrôle III - Organes consultatifs
Section II - Processus décisionnel I - Sources II - Caractères du Droit européen
Chapitre 2 - Aspects particuliers du marché intérieur
Section I - Droit de la concurrence
Section II - Marchés publics
Normes, directives européennes et réglements en éclairage
Chapitre 1 - La normalisation 1.1 - Principes 1.2 - Normes européennes en éclairage 1.3 - Normes européennes d'éclairage intérieur des lieux de travail 1.4 - Norme européenne d'éclairage public
Chapitre 2 - Les directives européennes 2.1 - Directive européenne Basse Tension 2.2 -Directive européenne relative à l'indication de la consommation d'énergie des lampes à usages domestiques 2.3 - Directive européenne relative au rendement énergétique des ballasts destinés à l'éclairage fluorescent 2.4 - Directives européennes énergétiques - EuP, performances énergétiques et services énergétiques dans les bâtiments
Chapitre 3 - Les textes législatifs et réglements 3.1 - Code du travail en éclairage 3.2 - Réglementation thermique 2005 3.3 - Calcul Th-CE 3.4 - Décrets et arrêtés rénovation de l'éclairage dans le magasin 3.5 - Application à la conception de l'éclairage des bâtiments
Bibliographie
OUVRAGES DE REFERENCE :
Droit des marchés publics 2e édition C. Lajoye Éditeur : Gualino éditeur - Collection : Fac - Universités
OUVRAGES COMPLEMENTAIRES
Mémento - Droit institutionnel de l'Union et des communautés européennes S. Leclerc Éditeur : Gualino éditeur - Collection : Fac - Universités
Examen Terminal : Ecrit, 2h Nature de l'épreuve : Questions de cours
Informations complémentaires
MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTS
Cours polycopié
PRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCES
Composition de l'Union européenne
LECTURE(S) CONSEILLEE(S) :
Union européenne, Carton, Clergerie, Rambaud, Précis DALLOZ
L'essentiel des Institutions européennes, JC Zarka, Gualino Carré rouges
Renseignements pratiques
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