06230188 - Comptes de groupes

Ce cours vise à fournir aux étudiants une compréhension approfondie des principes et pratiques essentiels à l'élaboration des comptes consolidés des groupes de sociétés, conformément aux normes comptables internationales et françaises. Les étudiants apprendront à analyser et à consolider les états financiers de différentes entités, à identifier les relations de contrôle et de dépendance, et à ajuster les transactions intragroupes.

Estimation du temps de travail personnel (en dehors des cours) : 52 heures (Pour chaque heure de cours, on recommande aux étudiants de consacrer environ une heure de travail personnel)

CONNAISSANCES ET COMPETENCES CIBLES

Maîtriser le cadre réglementaire et légal de la consolidation des comptes (règlements nationaux et normes internationales).
Définir le périmètre de consolidation
Maîtriser le processus d’élaboration d’une consolidation.
Déterminer l’impact des retraitements de consolidation.
Enregistrer les opérations de consolidation
Élaborer les documents de synthèse spécifiques aux comptes consolidés

PLAN DE COURS

Chapitre Introductif : Révisions écritures de comptabilité approfondie 
1. Amortissements dérogatoires
2. Provision pour grosse réparation
3. Subvention d’investissement
4. Contrats à long terme
5. Emprunt obligataire 

Chapitre 1 : Cadre légal et réglementation, périmètre, méthodes et processus de consolidation 
1. Cadre légal et réglementation de la consolidation 
2. Détermination du périmètre de consolidation 
3. Pourcentage de contrôle et d’intérêts
4. Méthodes de consolidation 
5. Processus de base d’une consolidation 

Chapitre 2 : Les retraitements de pré-consolidation 
1. Justification et méthodologie des retraitements 
2. Retraitements de pré-consolidation en normes françaises
3. Retraitements de pré-consolidation en normes internationales

Chapitre 3 : Les retraitements de consolidation 
1. Les opérations intragroupes 
2. Les écarts d’évaluation et d’acquisition 

Chapitre 4 : Le partage des capitaux propres 
1. Partage des capitaux propres : périmètre simple 
2. Partage des capitaux propres : périmètre complexe 

Chapitre 5 : Variations du pourcentage d’intérêts et du périmètre de consolidation
1. Augmentation du pourcentage d’intérêts sans changement de méthode
2. Augmentation du pourcentage d’intérêts avec changement de méthode
3. Déconsolidation après la cession des titres

Chapitre 6 : Les documents de synthèse des groupes 
1. Bilan consolidé 
2. Compte de résultat consolidé 
3. Tableau des variations des capitaux propres consolidés
4. Tableau de flux de trésorerie consolidé

OUVRAGES ET PUBLICATIONS DE REFERENCE :

1. Bensaden D., Burlaud A., Lepève V., Mikol A. et Romon F., (2022), « Comptabilité et audit DSCG 4 », Foucher.
2. Colinet F., Paoli S. et Dupic P-J, (2016), « Pratique des comptes consolidés », 6ème édition, Dunond.
3. Palou J. M. (2021), « Manuel de consolidation », 8ème édition, Groupe Revue Fiduciaire.

OUVRAGES ET PUBLICATIONS COMPLEMENTAIRES :

1. Mesplé-Lassalle D., (2013), « La consolidation des comptes : Normes IFRS et comparaison avec les principes français actuels », 3ème édition, Maxima.
2. Mémento Comptes consolidés (2022), Editions Francis Lefebvre.
3. La Revue Fiduciaire

Note individuelle
Partiel écrit, 2h30

Autre notation
Etude de cas, en groupe, 2h

Pondération :  60 points pour le travail écrit et 30 points pour les autres notations 

MODALITES PEDAGOGIQUES
Alternance entre explications théoriques et mises en situation pratiques sur des exercices et des cas d’entreprises 

NATURE DES SUPPORTS
Support théorique, applications et cas corrigés 

INNOVATIONS PEDAGOGIQUES ET UTILISATION DE TECHNOLOGIES

Moodle (Les étudiants peuvent récupérer tous les supports du cours, les applications et la correction)
Wooclap (un QUIZZ à faire à la fin de chaque chapitre)

PRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCES ET COMPETENCES

Comptabilité approfondie (DCG UE 10)

LECTURE(S) CONSEILLEE(S) :

Comptabilité générale et gestion des entreprises - JJ. Friedrich (2016) – Hachette
L’essentiel des normes comptables internationales IFRS – E Tort- Gualino

RESSOURCE(S) A DISPOSITION :

Les étudiants disposent de la dernière version du livre « DSCG 4 - Comptabilité et audit - Manuel - 5e édition » - Robert Obert, Marie-Pierre Mairesse, Arnaud Desenfans - DUNOD