01240020 - Indicateurs de gestion - Droit social

Cours d’introduction au droit social et plus particulièrement des relations individuelles de travail. Après une introduction consacrée aux sources et aux grandes caractéristiques du droit du travail français, le cours permet à l’étudiant de maîtriser les notions d’emploi et de travail. Ainsi, dans une première partie sont étudiés l’entrée dans l’emploi (recrutement, embauche, contrat de travail), le maintien de l’emploi (suspension, modification et transfert des contrats de travail) et la fin de l’emploi (rupture du contrat de travail). Dans une seconde partie sont étudiées les conditions de travail à savoir la rémunération du salarié, le temps de travail et, enfin, la protection de l’hygiène et de la sécurité des salariés.

CONNAISSANCES A ACQUERIR
Ce cours permet d'acquérir les bases du droit social afin de mieux comprendre des textes et leur utilisation dans une relation de travail. Il permet aussi de découvrir l'application du droit du travail au travers de la jurisprudence.

COMPETENCES CIBLES
Savoir utiliser le bon outil juridique en fonction des cas d'espèce
Savoir lire et appliquer la réglementation
Savoir répondre à des questions juridiques simples

A - INTRODUCTION AU DROIT SOCIAL
1. Présentation du droit du travail
Définition
Evolution
2. Sources
3. Le contrôle de l’application du droit
a) L’inspection du travail
b) Le contentieux du travail
c) L’Urssaf

B - CONTRAT DE TRAVAIL
1. Le critère du contrat de travail
2. Le recrutement
3. Les conditions de formation du contrat
4. Clauses du contrat de travail
5. L’exécution du contrat
6. Les évolutions du contrat
7. La rupture du contra de travail

C - LES CONDITIONS DE TRAVAIL
1. La durée du temps de travail
2. Les congés et repos
3. La rémunération
4. La formation
5. Pouvoir de l'employeur et libertés des salariés

OUVRAGES DE REFERENCE :
INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT, Rémy Cabrillac
DROIT DU TRAVAIL, Gilles Auzero, Emmanuel Dockès
- Dalloz.fr : codes, répertoires, revues, jurisprudence, ouvrages, actualités.
- Lamyline : législation, jurisprudence, ouvrages, revues, actualités.
- LexisNexis JurisClasseur : encyclopédies, revues, législation, jurisprudence, références bibliographiques, actualités
- Lextenso : revues, jurisprudence, actualités
- Elnet : dictionnaires thématiques, actualités
- Navis (Portail des Editions Francis Lefebvre) : législation, jurisprudence, mémentos

Examen Terminal
QRC et cas

Contrôle continu
Interrogation écrite
Exposé

INNOVATIONS PEDAGOGIQUES ET UTILISATION DE NOUVELLES TECHNOLOGIES
Une approche académique et didactique sera mise en oeuvre pour familiariser les étudiants aux principaux concepts du droit social et de son application
Des recherches juridiques seront fait sur Internet
Au cours des sessions les étudiants sont amenés à présenter un petit exposé réalisé en groupe