01240049 - UE3 - Droit social

Droit du travail (relations individuelles et relations collectives) Droit de la protection sociale (régime de abse et régime sompléntaire, aide sociale).

CONNAISSANCES A ACQUERIR
Fondamentaux du droti du travail et du droit de la protection sociale

COMPETENCES CIBLES
Obtenir la moyenne à l’épreuve de droit social du DCG

DIMENSION DE RESPONSABILITE SOCIALE
Transversalité avec les notions de management

1. Les RELATIONS COLLECTIVES dans l’entreprise
2. Le CONTRAT DE TRAVAIL (conclusion, exécution et rupture)
3. La PROTECTION SOCIALE (de base, complémentaire, l’aide sociale)
4. Le contrôle URSSAF

OUVRAGES DE REFERENCE :
Code du travail annoté et Code de la sécurité sociale

OUVRAGES COMPLEMENTAIRES :
Mémentos et autres ouvrages dédiés à la préparation du DCG (éditeurs divers)

Examen Terminal
Ecrit, 3H
Examen blanc

Contrôle continu
Interrogation écrite, 3H
Examen blanc

MODALITES PEDAGOGIQUES / NATURE DES SUPPORTS
Supports écrits cours théorique ( 80% du cours)
Support écrits Pratiques ( cas , tableaux, scémas de procédures , arrets de la cour de cassation )

INNOVATIONS PEDAGOGIQUES ET UTILISATION DE NOUVELLES TECHNOLOGIES
Pédagogie inversée ( 50 % du programme) ) : A partir de situations professionnelles réelles, de dispositions de conventions collectives et d’accord d’entreprise, présentation des règles de droit

PRE-REQUIS EN TERMES DE CONNAISSANCES
Programme de BTS / IUT et matière de L2 , préparation du DCG .

LECTURE(S) CONSEILLEE(S) :
Journaux et hebdomadaires portant sur l’actualité économique et sociale.